Version d'origine : acte du 27/10/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2020/1566
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2020/1566
VersionVersion d'origine (CELEX 32020R1566)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2020/1566EUR-Lex →
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) L’annexe II est modifiée de la manière suivante:
a) les colonnes suivantes relatives au bupirimate, à l’éthirimol et à la pyriofénone sont ajoutées:
b) la colonne relative au carfentrazone-éthyle est remplacée par le texte suivant:
2) Dans la partie A de l’annexe III, les colonnes relatives au bupirimate, à l’éthirimol et à la pyriofénone sont supprimées.
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