Règlement d’exécution (UE) 2020/1577 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 21/09/2020, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02020R1577-20201030 du 30/10/2020, la plus récente en français).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1577
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1577
VersionVersion d'origine (CELEX 02020R1577-20201030)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2020/1577EUR-Lex →

L’annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 est remplacée par le texte figurant à l’annexe du présent règlement.

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