Règlement d’exécution (UE) 2020/1634 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/11/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1634
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1634
Versionacte d'origine du 04/11/2020 (CELEX 32020R1634)
RéférenceConsidérant 4 du règlement d’exécution (UE) 2020/1634EUR-Lex →

(4) Le règlement d’exécution (UE) 2020/206 de la Commission a autorisé la mise sur le marché de la pulpe de cacao (Theobroma cacao L.), de son jus et de son jus concentré en tant qu’aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers en vertu du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et a modifié la liste de l’Union des nouveaux aliments autorisés.

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