Règlement d’exécution (UE) 2020/1641 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version consolidée au 02/07/2026 (consolidation EUR-Lex 02020R1641-20260702, la plus récente en français ; acte d'origine du 05/11/2020).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1641
IntituléANNEXE — MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE MOLLUSQUES BIVALVES, D’ÉCHINODERMES, DE TUNICIERS ET DE GASTÉROPODES MARINS VIVANTS ET DE PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE QUI EN SONT ISSUS DESTINÉS À LA CONSOMMATION HUMAINE EN PROVENANCE DES ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1641
VersionConsolidée au 02/07/2026 (CELEX 02020R1641-20260702)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2020/1641EUR-Lex →

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