Article considérant 5

(5) Les cinq substances suivantes figurent parmi les substances qui sont inscrites sur la liste de l’Union des arômes et matériaux de base mais qui sont identifiée par une référence de note de bas de page comme étant des substances pour lesquelles des données scientifiques complémentaires devaient être soumises au plus tard le 31 décembre 2012: alpha-damascone (no FL 07.134) (substance représentative du groupe), delta-damascone (no FL 07.130), cis-1-(2,6,6-triméthyl-2-cyclohexén-1-yl)but-2-én-1-one (no FL 07.225), trans-1-(2,6,6-triméthyl-2-cyclohexène-1-yle)but-2- ène-1-one (no FL 07.226) et alpha-damascénone (no FL 07.231) (ci-après les «substances concernées»). Ces substances font partie du sous-groupe 2.4 de substances du groupe d’arômes FGE.19 et ont été incluses dans l’évaluation du groupe d’arômes FGE 210. En ce qui concerne ces substances, l’Autorité avait indiqué, dans son avis de 2009 sur l’évaluation du groupe d’arômes 210, qu’elles présentent une alerte structurale de génotoxicité dans leur structure moléculaire, étant donné qu’il s’agit de cétones alpha, bêta-insaturées, et que d’autres données sur la génotoxicité étaient nécessaires pour écarter la préoccupation concernant leur génotoxicité, conformément au document de l’Autorité «Genotoxicity test strategy for substances belonging to subgroups of the Flavouring Group FGE.19».