Règlement d’exécution (UE) 2020/1712 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/11/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1712
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1712
Versionacte d'origine du 16/11/2020 (CELEX 32020R1712)
RéférenceConsidérant 6 du règlement d’exécution (UE) 2020/1712EUR-Lex →

(6) Se fondant sur les avis du comité des médicaments à usage vétérinaire, l’Agence a recommandé la fixation d’une LMR pour la lidocaïne chez les bovins, mais a conclu que la fixation d’une LMR pour la lidocaïne chez les porcins, d’un âge donné et pour un usage donné, n’est pas nécessaire pour la protection de la santé humaine.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020R1712. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).