Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 17/11/2020, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02020R1721-20201118 du 18/11/2020, la plus récente en français).
Les caractéristiques techniques de l’ensemble de données pour le module sur la santé, dont la périodicité est de trois ans, et pour le module sur la qualité de la vie, dont la périodicité est de six ans, dans le domaine du revenu et des conditions de vie figurent en annexe et se réfèrent:
a) à l’identifiant de la variable;
b) au nom de la variable;
c) au libellé et au code de modalité;
d) à l’unité de collecte;
e) au mode de collecte;
f) à la période de référence.
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.