Les annexes I et II du règlement (CE) no 273/2004 sont modifiées comme suit:
1) l’annexe I est modifiée comme suit:
a) le tableau «CATÉGORIE 1» est modifié comme suit:
i) la ligne relative à l’alpha-phénylacétoacétonitrile est remplacée par le texte suivant:
| Substance | Dénomination NC (lorsqu’elle est différente) | Code NC | Numéro CAS
| «Alpha-phénylacétoacétonitrile (APAAN) | | 29264000 | 4468-48-8»
ii) à la ligne relative à la (1R,2S)-(-)-chloroéphédrine, le code NC «29399900» est remplacé par «29397990»;
iii) à la ligne relative à la (1S,2R)-(+)-chloroéphédrine, le code NC «29399900» est remplacé par «29397990»;
iv) à la ligne relative à la (1S,2S)-(+)-chloropseudoéphédrine, le code NC «29399900» est remplacé par «29397990»;
v) à la ligne relative à la (1R,2R)-(-)-chloropseudoéphédrine, le code NC «29399900» est remplacé par «29397990»;
vi) les lignes suivantes sont insérées à l’endroit approprié de manière séquentielle selon le code NC:
| Substance | Dénomination NC (lorsqu’elle est différente) | Code NC | Numéro CAS
| «Méthyl 3-(1,3-benzodioxol-5-yl)-2-méthyloxirane-2-carboxylate (méthylglycidate de PMK) | | 29329900 | 13605-48-6
| Acide 3-(1,3-benzodioxol-5-yl)-2-méthyloxirane-2-carboxylique (acide glycidique de PMK) | | 29329900 | 2167189-50-4
| Alpha-phénylacétoacétamide (APAA) | | 29242970 | 4433-77-6
|
Méthyl 2-méthyl-3-phényloxirane-2-carboxylate
(glycidate de méthyle-BMC)
| | 29189990 | 80532-66-7
|
Acide 2-méthyl-3-phényloxirane-2-carboxylique
(acide glycidique-BMC)
| | 29189990 | 25547-51-7
| Méthyl alpha-phénylacétoacétate (MAPA) | | 29183000 | 16648-44-5»
b) dans le tableau «SOUS-CATÉGORIE 2A», la ligne suivante est insérée à l’endroit approprié de manière séquentielle selon le code NC:
| Substance | Dénomination NC (lorsqu’elle est différente) | Code NC | Numéro CAS
| «Phosphore rouge | | 28047000 | 7723-14-0»
c) à la ligne relative à l’acide anthranilique dans le tableau «SOUS-CATÉGORIE 2B», le code NC «29224300» est remplacé par «29224300»;
d) à la ligne relative à l’acide sulfurique dans le tableau «CATÉGORIE 3», le code NC «28070010» est remplacé par «28070000»;
2) dans le tableau de l’annexe II, la ligne suivante est ajoutée:
| Substance | Seuil
| «Phosphore rouge | 0,1 kg»