L’annexe du règlement (CE) no 111/2005 est modifiée comme suit:
1) le tableau «CATÉGORIE 1» est modifié comme suit:
a) la ligne relative à l’alpha-phénylacétoacétonitrile est remplacée par le texte suivant:
| Substance | Désignation NC (lorsqu’elle est différente) | Code NC | Numéro CAS
| «Alpha-phénylacétoacétonitrile (APAAN) | | 29264000 | 4468-48-8»
b) à la ligne relative à la (1R,2S)-(-)-chloroéphédrine, le code NC «29399900» est remplacé par «29397990»;
c) à la ligne relative à la (1S,2R)-(+)-chloroéphédrine, le code NC «29399900» est remplacé par «29397990»;
d) à la ligne relative à la (1S,2S)-(+)-chloropseudoéphédrine, le code NC «29399900» est remplacé par «29397990»;
e) à la ligne relative à la (1R,2R)-(-)-chloropseudoéphédrine, le code NC «29399900» est remplacé par «29397990»;
f) les lignes suivantes sont insérées à l’endroit approprié de manière séquentielle selon le code NC:
| Substance | Désignation NC (lorsqu’elle est différente) | Code NC | Numéro CAS
| «Méthyl 3-(1,3-benzodioxol-5-yl)-2-méthyloxirane-2-carboxylate (méthylglycidate de PMK) | | 29329900 | 13605-48-6
| Acide 3-(1,3-benzodioxol-5-yl)-2-méthyloxirane-2-carboxylique (acide glycidique de PMK) | | 29329900 | 2167189-50-4
| Alpha-phénylacétoacétamide (APAA) | | 29242970 | 4433-77-6
|
Méthyl 2-méthyl-3-phényloxirane-2-carboxylate
(glycidate de méthyle-BMC)
| | 29189990 | 80532-66-7
|
Acide 2-méthyl-3-phényloxirane-2-carboxylique
(acide glycidique-BMC)
| | 29189990 | 25547-51-7
| Méthyl alpha-phénylacétoacétate (MAPA) | | 29183000 | 16648-44-5»
2) le tableau «Catégorie 2» est modifié comme suit:
a) à la ligne relative à l’acide anthranilique, le code NC «29224300» est remplacé par «29224300»;
b) la ligne suivante est insérée à l’endroit approprié de manière séquentielle selon le code NC:
| Substance | Désignation NC (lorsqu’elle est différente) | Code NC | Numéro CAS
| «Phosphore rouge | | 28047000 | 7723-14-0»
3) à la ligne relative à l’acide sulfurique dans le tableau «Catégorie 3», le code NC «28070010» est remplacé par «28070000»;
4) le tableau «Catégorie 4» est modifié comme suit:
a) à la ligne relative aux médicaments et médicaments vétérinaires contenant de l’éphédrine ou ses sels, le code NC «3003 40 20» est remplacé par «30034100» et le code NC «3004 40 20» est remplacé par «30044100»;
b) à la ligne relative aux médicaments et médicaments vétérinaires contenant de la pseudoéphédrine ou ses sels, le code NC «3003 40 30» est remplacé par «30034200» et le code NC «3004 40 30» est remplacé par «30044200».