Version d'origine : acte du 30/11/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1796
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1796
VersionVersion d'origine (CELEX 32020R1796)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2020/1796EUR-Lex →
1. La substance spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs nutritionnels» et au groupe fonctionnel des «acides aminés, leurs sels et produits analogues», est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation animale dans les conditions fixées en annexe.
2. La substance spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs sensoriels» et au groupe fonctionnel des «substances aromatiques», est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation animale dans les conditions fixées en annexe.
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