(3) La demande concerne l’autorisation de la L-glutamine produite par Corynebacterium glutamicum NITE BP-02524 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales, à classer dans la catégorie des «additifs nutritionnels», groupe fonctionnel des «acides aminés, leurs sels et produits analogues», et dans la catégorie des «additifs sensoriels», groupe fonctionnel des «substances aromatiques».
Règlement d’exécution (UE) 2020/1796 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/11/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1796
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1796
Versionacte d'origine du 30/11/2020 (CELEX 32020R1796)
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