1. Les administrateurs d’indices de référence expliquent dans la déclaration d’indice de référence, en utilisant le modèle figurant à l’annexe I, la manière dont les facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) énumérés à l’annexe II sont pris en compte dans chaque indice de référence ou famille d’indices de référence qu’ils fournissent et publient.
L’exigence prévue au premier alinéa ne s’applique pas aux indices de référence de taux d’intérêt ni aux indices de référence de taux de change.
2. L’explication visée au paragraphe 1 inclut le score des facteurs ESG pour l’indice de référence ou la famille d’indices de référence correspondant, et ce score devrait être exprimé en utilisant une valeur moyenne pondérée agrégée.
3. Pour les indices de référence individuels, au lieu de fournir toutes les informations requises par le modèle figurant à l’annexe I du présent règlement, les administrateurs d’indices de référence peuvent inclure un hyperlien, dans la déclaration d’indice de référence, vers un site internet contenant toutes ces informations.
4. Lorsque des indices de référence combinent différents actifs sous-jacents, leurs administrateurs expliquent comment les facteurs ESG sont pris en compte pour chacun de ces actifs sous-jacents.
5. Les administrateurs d’indices de référence incluent, dans l’explication fournie, la référence des sources de données et des normes utilisées pour les facteurs ESG communiqués.
6. Les administrateurs d’indices de référence qui communiquent des facteurs ESG supplémentaires conformément à l’article 1er, paragraphe 4, du règlement délégué (UE) 2020/1817 incluent le score de ces facteurs ESG supplémentaires.