L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 est modifiée comme suit:
1) Dans le tableau 1 («Nouveaux aliments autorisés»), l’entrée suivante est insérée:
| Nouvel aliment autorisé | Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utilisé | Exigences en matière d’étiquetage spécifique supplémentaire | Autres exigences | Protection des données
| «Euglena gracilis séchée | Catégorie de denrées alimentaires spécifiée | Doses maximales |
La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est “Biomasse d’algues Euglena gracilis séchée”.
L’étiquetage des compléments alimentaires contenant Euglena gracilis séchée porte une mention indiquant que ces compléments alimentaires ne doivent pas être consommés par les nourrissons/les enfants de moins de 3 ans/les enfants de moins de 10 ans/les enfants et adolescents de moins de 18 ans .
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Autorisé le 23 décembre 2020. Cette inscription se fonde sur des preuves scientifiques et des données scientifiques couvertes par la propriété exclusive et protégées conformément à l’article 26 du règlement (UE) 2015/2283.
Demandeur: Kemin Foods L.C., 2100 Maury Street, Des Moines, IA 50317, États-Unis.
Pendant la période de protection des données, le nouvel aliment ne peut être mis sur le marché dans l’Union que par Kemin Foods L.C., à moins qu’un demandeur ultérieur n’obtienne une autorisation pour le nouvel aliment concerné sans faire référence aux preuves scientifiques ou données scientifiques couvertes par la propriété exclusive et protégées conformément à l’article 26 du règlement (UE) 2015/2283 ou avec l’accord de Kemin Foods L.C.
Date de fin de la protection des données: 23 décembre 2025.»
| Barres de céréales pour petit-déjeuner, barres de granola et barres protéinées | 630 mg/100 g
| Yaourts | 150 mg/100 g
| Boissons à base de yaourt | 95 mg/100 g
| Jus et nectars de fruits et de légumes, boissons aux fruits et légumes mélangés | 120 mg/100 g
| Boissons aromatisées aux fruits | 40 mg/100 g
| Substituts de repas sous la forme de boissons | 75 mg/100 g
| Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE, à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons |
100 mg/jour pour les enfants en bas âge
150 mg/jour pour les enfants de 3 à 9 ans
225 mg/jour pour les enfants à partir de 10 ans et les adolescents (jusqu’à 17 ans)
375 mg/jour pour les adultes
| Substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids, au sens du règlement (UE) no 609/2013 | 190 mg/repas;
2) dans le tableau 2 («Spécifications»), l’entrée suivante est insérée:
| Nouvel aliment autorisé | Spécifications
| «Euglena gracilis séchée |
Description/Définition:
Le nouvel aliment est Euglena en cellules entières séchée, soit la biomasse séchée de la microalgue Euglena gracilis.
Le nouvel aliment est produit par fermentation suivie d’une filtration et d’une phase au cours de laquelle la microalgue est tuée par la chaleur afin de garantir l’absence de cellules viables d’Euglena gracilis dans le nouvel aliment.
Caractéristiques/Composition:
Glucides totaux: ≤ 75 %
β-glucane: > 50 %
Protéines: ≥ 15 %
Matières grasses: ≤ 15 %
Cendres: ≤ 10 %
Humidité: ≤ 6 %
Métaux lourds:
Plomb: ≤ 0,5 mg/kg
Cadmium: ≤ 0,5 mg/kg
Mercure: ≤ 0,05 mg/kg
Arsenic: ≤ 0,02 mg/kg
Critères microbiologiques:
Dénombrement des aérobies sur plaque: ≤ 10 000 UFC/g
Coliformes: ≤ 100 NPP/g
Levures et moisissures: ≤ 500 UFC/g
Escherichia coli: Absence dans 10 g
Staphylococcus aureus: Absence dans 10 g
Salmonella: Absence dans 25 g
Listeria monocytogenes: Absence dans 25 g
UFC: unité formant colonie
NPP: Nombre le plus probable»