Règlement d’exécution (UE) 2020/1820 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/12/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1820
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1820
Versionacte d'origine du 02/12/2020 (CELEX 32020R1820)
RéférenceConsidérant 6 du règlement d’exécution (UE) 2020/1820EUR-Lex →

(6) Le 25 mars 2020, l’Autorité a adopté un avis scientifique sur l’innocuité d’Euglena gracilis en cellules entières séchée en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283. Cet avis a été rendu conformément aux exigences de l’article 11 du règlement (UE) 2015/2283.

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