(7) Dans cet avis, l’Autorité a conclu qu’Euglena gracilis séchée était sans danger pour les utilisations et aux doses proposées. L’avis de l’Autorité contient dès lors suffisamment d’éléments permettant d’établir qu’aux conditions d’utilisation spécifiques évaluées, le nouvel aliment «Euglena gracilis séchée» est conforme aux dispositions de l’article 12, paragraphe 1, du règlement (UE) 2015/2283.
Règlement d’exécution (UE) 2020/1820 · Article
Article considérant 7
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/12/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1820
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1820
Versionacte d'origine du 02/12/2020 (CELEX 32020R1820)
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