(9) Dans son avis, l’Autorité a estimé que les données de l’étude de toxicité alimentaire sur 90 jours chez le rat ont servi de base pour établir l’innocuité du nouvel aliment. Par conséquent, il est considéré que les conclusions relatives à l’innocuité d’Euglena gracilis séchée n’auraient pu être tirées sans les données du rapport non publié de cette étude.
Règlement d’exécution (UE) 2020/1820 · Article
Article considérant 9
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/12/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1820
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1820
Versionacte d'origine du 02/12/2020 (CELEX 32020R1820)
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