Règlement d’exécution (UE) 2020/1821 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 02/12/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1821
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1821
VersionVersion d'origine (CELEX 32020R1821)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2020/1821EUR-Lex →

L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 est modifiée comme suit:

1) dans le tableau 1 («Nouveaux aliments autorisés»), l’entrée suivante est insérée:

| Nouvel aliment autorisé | Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utilisé | Exigences en matière d’étiquetage spécifique supplémentaire | Autres exigences | Protection des données

| «Extrait de Panax notoginseng et d’Astragalus membranaceus | Catégorie de denrées alimentaires spécifiée | Doses maximales |

La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est “Extrait de Panax notoginseng et d’Astragalus membranaceus”.

L’étiquetage des compléments alimentaires contenant de l’extrait de Panax notoginseng et d’Astragalus membranaceus porte une mention indiquant que ces compléments alimentaires ne doivent pas être consommés par la population âgée de moins de 18 ans et par les femmes enceintes.

| |

Autorisé le 23 décembre 2020. Cette inscription se fonde sur des preuves scientifiques et des données scientifiques couvertes par la propriété exclusive et protégées conformément à l’article 26 du règlement (UE) 2015/2283.

Demandeur: NuLiv Science, 1050 W. Central Ave., Building C, Brea, CA 92821, États-Unis.

Pendant la période de protection des données, le nouvel aliment ne peut être mis sur le marché dans l’Union que par NuLiv Science, à moins qu’un demandeur ultérieur n’obtienne une autorisation pour le nouvel aliment concerné sans faire référence aux preuves scientifiques ou données scientifiques couvertes par la propriété exclusive et protégées conformément à l’article 26 du règlement (UE) 2015/2283 ou avec l’accord de NuLiv Science.

Date de fin de la protection des données: 23 décembre 2025.»

| Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE destinés à la population adulte en général, à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux femmes enceintes | 35 mg/jour

2) dans le tableau 2 («Spécifications»), l’entrée suivante est insérée:

| Nouvel aliment autorisé | Spécifications

| «Extrait de Panax notoginseng et d’Astragalus membranaceus |

Description/Définition:

Le nouvel aliment contient deux extraits. L’un est un extrait à l’éthanol des racines d’Astragalus membranaceus (Fisch.) Bunge. L’autre est un extrait à l’eau chaude des racines de Panax notoginseng (Burkill) F.H. Chen, l’extraction étant suivie d’une concentration par absorption sur une résine puis élution à l’éthanol à 60 %. À la fin du processus de fabrication, les deux extraits sont mélangés (45 à 47,5 % de chaque extrait) à de la maltodextrine (5 à 10 %).

Caractéristiques/Composition:

Saponines totales: 1,5-5 %:

Ginsenoside Rb1: 0,1-0,5 %:

Astragaloside I: 0,01-0,1 %:

Glucides: ≥ 90 %

Protéines: ≤ 4,5 %

Cendres: ≤ 1 %

Humidité: ≤ 5 %

Matières grasses: ≤ 1,5 %

Métaux lourds:

Arsenic: ≤ 0,3 mg/kg

Critères microbiologiques:

Dénombrement total sur plaque: ≤ 5 000 UFC/g

Levures et moisissures totales: ≤ 500 UFC/g

Enterobacteriaceae: < 10 UFC/g

Escherichia coli: Absence dans 25 g

Salmonella: Absence dans 375 g

Staphylococcus aureus: Absence dans 25 g

UFC: unité formant colonie»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020R1821. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).