Règlement d’exécution (UE) 2020/1821 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/12/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1821
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1821
Versionacte d'origine du 02/12/2020 (CELEX 32020R1821)
RéférenceConsidérant 6 du règlement d’exécution (UE) 2020/1821EUR-Lex →

(6) Le 24 mars 2020, l’Autorité a adopté son avis scientifique sur l’innocuité d’un extrait botanique dérivé de Panax notoginseng et d’Astragalus membranaceus (AstraGinTM) en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283. Cet avis a été rendu conformément aux exigences de l’article 11 du règlement (UE) 2015/2283.

Aller plus loin

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