Règlement d’exécution (UE) 2020/1821 · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/12/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1821
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1821
Versionacte d'origine du 02/12/2020 (CELEX 32020R1821)
RéférenceConsidérant 9 du règlement d’exécution (UE) 2020/1821EUR-Lex →

(9) Dans son avis, l’Autorité a considéré que les données toxicologiques tirées de l’étude de toxicité orale de l’administration d’AstraGinTM par gavage à dose répétée pendant 28 jours chez le rat, de l’essai de mutation réverse sur des bactéries (test de Ames) pour AstraGinTM, de l’étude de toxicité orale de l’administration d’AstraGinTM à dose répétée pendant 90 jours chez le rat de Wistar, du test du micronoyau in vitro sur cellules CHO-K1 mené avec l’extrait de Panax notoginseng couvert par la propriété exclusive et du test du micronoyau in vitro sur cellules CHO-K1 mené avec l’extrait d’Astragalus membranaceus couvert par la propriété exclusive sont la base qui permet d’établir l’innocuité du nouvel aliment. Par conséquent, il est considéré que les conclusions sur l’innocuité de l’extrait de Panax notoginseng et d’Astragalus membranaceus n’auraient pas pu être tirées sans les données des rapports non publiés de ces études.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020R1821. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).