COMMISSION EUROPÉENNE
Direction générale
Direction
Unité
Date: …
Objet: Demande d’autorisation d’un aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers conformément à l’article 16 du règlement (UE) 2015/2283
Le ou les demandeurs ou leur(s) représentant(s) dans l’Union
[nom(s), adresse(s)…]
…
…
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introdui(sen)t la présente demande afin de mettre à jour la liste de l’Union des nouveaux aliments.
Identité de l’aliment traditionnel:
…
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Confidentialité. Le cas échéant, indiquez si la demande comprend des données confidentielles conformément à l’article 23 du règlement (UE) 2015/2283.
☐ Oui
☐ Non
Catégories d’aliments, conditions d’utilisation et exigences en matière d’étiquetage
| Catégorie d’aliments | Conditions d’utilisation particulières | Exigences en matière d’étiquetage spécifique supplémentaire
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Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de ma considération distinguée.
Signature …
Pièces jointes:
☐ Demande complète
☐ Résumé du dossier (non confidentiel)
☐ Liste des éléments de la demande faisant l’objet d’une demande de traitement confidentiel, accompagnée d’une justification vérifiable démontrant en quoi la divulgation de ces informations pourrait nuire dans une large mesure aux intérêts du demandeur
☐ Données documentées relatives aux objections de sécurité dûment motivées
☐ Copie des données administratives du ou des demandeurs
☐ Liste des études et de toutes les informations concernant la notification des études conformément à l’article 32 ter du règlement (CE) no 178/2002