Règlement d’exécution (UE) 2020/2002 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version consolidée au 15/07/2026 (consolidation EUR-Lex 02020R2002-20260715, la plus récente en français ; acte d'origine du 07/12/2020).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/2002
IntituléANNEXE I — MALADIES RÉPERTORIÉES FAISANT L’OBJET D’UNE NOTIFICATION AU SEIN DE L’UNION
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/2002
VersionConsolidée au 15/07/2026 (CELEX 02020R2002-20260715)
RéférenceAnnexe I du règlement d’exécution (UE) 2020/2002EUR-Lex →

1. Maladies répertoriées des animaux terrestres faisant l’objet d’une notification au sein de l’Union conformément à l’article 3, paragraphe 1, point a) et à l’article 3, paragraphe 2, point a)

— Fièvre aphteuse

— Infection par le virus de la peste bovine

— Infection par le virus de la fièvre de la Vallée du Rift

— Infection par le virus de la dermatose nodulaire contagieuse

— Infection à Mycoplasma mycoides subsp. mycoides SC (péripneumonie contagieuse bovine)

— Clavelée et variole caprine

— Infection par le virus de la peste des petits ruminants

— Pleuropneumonie contagieuse caprine

— Peste équine

— Infection à Burkholderia mallei (morve)

— Peste porcine classique

— Peste porcine africaine

— Influenza aviaire hautement pathogène

— Infection par le virus de la maladie de Newcastle, sauf si elle est diagnostiquée chez:

— des Columbiformes, à moins qu’ils ne soient détenus comme volailles; ou

— des animaux sauvages d’espèces répertoriées

— Infection par le virus de la rage

— Fièvre charbonneuse

— Surra (Trypanosoma evansi)

— Maladie à virus Ebola

— Anémie infectieuse des équidés

— Dourine

— Encéphalomyélite équine vénézuélienne

— Infestation par Aethina tumida (petit coléoptère des ruches)

— Infestation à Tropilaelaps spp.

— Infection à Batrachochytrium salamandrivorans

— Encéphalite japonaise

— Fièvre de West Nile

— Encéphalomyélite équine (de l’Est ou de l’Ouest)

2. Maladies répertoriées des animaux aquatiques faisant l’objet d’une notification au sein de l’Union conformément à l’article 3, paragraphe 1, point a) et à l’article 3, paragraphe 2, point a)

— Nécrose hématopoïétique épizootique

— Infection à Mikrocytos mackini

— Infection à Perkinsus marinus

— Infection par le virus du syndrome de Taura

— Infection par le virus de la tête jaune

3. Maladies répertoriées des animaux terrestres faisant l’objet d’une notification au sein de l’Union conformément à l’article 3, paragraphe 1, point b) et à l’article 3, paragraphe 2, point b)

— Infection à Brucella abortus, B. melitensis et B. suis

— Infection par le complexe Mycobacterium tuberculosis [M. bovis, M caprae et M. tuberculosis (CMTB)]

— Rhinotrachéite infectieuse bovine/vulvovaginite pustuleuse infectieuse (IBR/IPV)

— Diarrhée virale bovine (DVB)

— Leucose bovine enzootique (LBE)

— Infection par le virus de la maladie d’Aujeszky (VMA)

4. Maladies répertoriées des animaux terrestres faisant l’objet d’une notification au sein de l’Union conformément à l’article 3, paragraphe 1, point c) et à l’article 3, paragraphe 2, point c)

— Infestation à Varroa spp.

— Infection à Echinococcus multilocularis

5. Maladies répertoriées des animaux aquatiques faisant l’objet d’une notification au sein de l’Union conformément à l’article 3, paragraphe 1, point c) et à l’article 3, paragraphe 2, point c)

— Septicémie hémorragique virale

— Nécrose hématopoïétique infectieuse

— Infection par des variants délétés dans la région hautement polymorphe (RHP) du virus de l’anémie infectieuse du saumon

— Infection à Marteilia refringens

— Infection à Bonamia exitiosa

— Infection à Bonamia ostreae

— Infection par le virus du syndrome des points blancs («infection par le VSPB»)

6. Maladies répertoriées des animaux terrestres faisant l’objet d’une notification au sein de l’Union conformément à l’article 3, paragraphe 1, point d) et à l’article 3, paragraphe 2, point d)

— Infection par le virus de la fièvre catarrhale ovine (sérotypes 1-24) (infection par le virus de la FCO) par sérotype

— Infection par le virus de la maladie hémorragique épizootique

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