Version consolidée au 15/07/2026 (consolidation EUR-Lex 02020R2002-20260715, la plus récente en français ; acte d'origine du 07/12/2020).
TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/2002
IntituléANNEXE III — INFORMATIONS À FOURNIR POUR LES RAPPORTS AU SEIN DE L’UNION RELATIFS À LA DÉTECTION DES MALADIES RÉPERTORIÉES CONFORMÉMENT À L’ARTICLE 4, PARAGRAPHE 3
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/2002
VersionConsolidée au 15/07/2026 (CELEX 02020R2002-20260715)
RéférenceAnnexe III du règlement d’exécution (UE) 2020/2002EUR-Lex →
1. Date du rapport
2. Période couverte par le rapport
3. Nom du pays
4. Nom de la maladie et type d’agent pathogène, s’il y a lieu
5. Nombre de foyers par espèce animale répertoriée ou groupe d’espèces animales répertoriées pendant la période couverte par le rapport
6. Date de confirmation du dernier foyer
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