L’annexe du règlement (UE) no 540/2011 est modifiée comme suit:
La partie A est modifiée comme suit:
1) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 311, «Quinmérac», la date du 30 avril 2024 est remplacée par celle du 31 juillet 2024.
2) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 314, «Phosphure de zinc», la date du 30 avril 2024 est remplacée par celle du 31 juillet 2024.
3) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 317, «6-Benzyladénine», la date du 31 mai 2024 est remplacée par celle du 31 août 2024.
4) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 323, «Dodine», la date du 31 mai 2024 est remplacée par celle du 31 août 2024.
5) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 328, «Tau-fluvalinate», la date du 31 mai 2024 est remplacée par celle du 31 août 2024.
6) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 330, «Bupirimate», la date du 31 mai 2024 est remplacée par celle du 31 août 2024.
7) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 333, «1-Décanol», la date du 31 mai 2024 est remplacée par celle du 31 août 2024.
8) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 334, «Isoxabène», la date du 31 mai 2024 est remplacée par celle du 31 août 2024.
9) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 335, «Fluométuron», la date du 31 mai 2024 est remplacée par celle du 31 août 2024.
10) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 341, «Sintofen», la date du 31 mai 2024 est remplacée par celle du 31 août 2024.
11) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 343, «Azadirachtine», la date du 31 mai 2024 est remplacée par celle du 31 août 2024.
12) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 345, «Polysulfure de calcium», la date du 31 mai 2024 est remplacée par celle du 31 août 2024.
13) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 346, «Sulfate d’aluminium», la date du 31 mai 2024 est remplacée par celle du 31 août 2024.
14) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 350, «Tebufenozide», la date du 31 mai 2024 est remplacée par celle du 31 août 2024.
15) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 351, «Dithianon», la date du 31 mai 2024 est remplacée par celle du 31 août 2024.
16) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 352, «Hexythiazox», la date du 31 mai 2024 est remplacée par celle du 31 août 2024.
17) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 353, «Flutriafol», la date du 31 mai 2024 est remplacée par celle du 31 août 2024.
La partie B est modifiée comme suit:
1) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 24, «Fluxapyroxad», la date du 31 décembre 2022 est remplacée par celle du 31 mai 2025.
2) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 26, «Adoxophyes orana granulovirus», la date du 31 janvier 2023 est remplacée par celle du 31 janvier 2024.
3) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 37, «Candida oleophila souche O», la date du 30 septembre 2023 est remplacée par celle du 31 décembre 2024.
4) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 39, «Paecilomyces fumosoroseus, souche FE 9901», la date du 30 septembre 2023 est remplacée par celle du 31 décembre 2024.
5) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 40, «Phosphonates de potassium», la date du 30 septembre 2023 est remplacée par celle du 31 janvier 2026.
6) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 43, «Bixafen», la date du 30 septembre 2023 est remplacée par celle du 31 mai 2025.
7) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 48, «Sedaxane», la date du 31 janvier 2024 est remplacée par celle du 31 mai 2025.
8) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 49, «Émamectine», la date du 30 avril 2024 est remplacée par celle du 30 novembre 2024.
9) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 50, «Pseudomonas sp., souche DSMZ 13134», la date du 31 janvier 2024 est remplacée par celle du 31 janvier 2025.
10) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 52, «Aureobasidium pullulans (souches DSM 14940 et DSM 14941», la date du 31 janvier 2024 est remplacée par celle du 31 janvier 2025.
11) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 53, «Pyriofénone», la date du 31 janvier 2024 est remplacée par celle du 31 janvier 2025.
12) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 54, «Phosphonate de disodium», la date du 31 janvier 2024 est remplacée par celle du 31 janvier 2026.
13) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 55, «Penflufène», la date du 31 janvier 2024 est remplacée par celle du 31 mai 2025.
14) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 56, «Huile essentielle d’orange», la date du 30 avril 2024 est remplacée par celle du 31 juillet 2024.
15) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 57, «Penthiopyrade», la date du 30 avril 2024 est remplacée par celle du 31 mai 2025.
16) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 58, «Bénalaxyl-M», la date du 30 avril 2024 est remplacée par celle du 30 avril 2025.
17) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 59, «Tembotrione», la date du 30 avril 2024 est remplacée par celle du 31 juillet 2024.
18) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 60, «Spirotetramat», la date du 30 avril 2024 est remplacée par celle du 31 juillet 2024.
19) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 61, «Pyroxsulam», la date du 30 avril 2024 est remplacée par celle du 30 avril 2025.
20) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 62, «Chlorantraniliprole», la date du 30 avril 2024 est remplacée par celle du 31 décembre 2024.
21) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 63, «Thiosulfate de sodium et d’argent», la date du 30 avril 2024 est remplacée par celle du 31 juillet 2024.
22) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 64, «Pyridalyl», la date du 30 juin 2024 est remplacée par celle du 30 juin 2025.
23) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 68, «1,4-Diméthylnaphtalène», la date du 30 juin 2024 est remplacée par celle du 30 juin 2025.
24) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 69, «Amisulbrom», la date du 30 juin 2024 est remplacée par celle du 30 septembre 2024.
25) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 65, «Acide S-abscissique», la date du 30 juin 2024 est remplacée par celle du 30 septembre 2024.
26) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 66, «Acide L-ascorbique», la date du 30 juin 2024 est remplacée par celle du 30 septembre 2024.
27) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 67, «Spinetoram», la date du 30 juin 2024 est remplacée par celle du 30 septembre 2024.
28) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 70, «Valifénalate», la date du 30 juin 2024 est remplacée par celle du 30 septembre 2024.
29) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 71, «Thiencarbazone», la date du 30 juin 2024 est remplacée par celle du 30 septembre 2024.
30) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 72, «Acéquinocyl», la date du 31 août 2024 est remplacée par celle du 30 novembre 2024.
31) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 73, «Ipconazole», la date du 31 août 2024 est remplacée par celle du 30 novembre 2024.
32) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 74, «Flubendiamide», la date du 31 août 2024 est remplacée par celle du 30 novembre 2024.
33) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 75, «Bacillus pumilus QST 2808», la date du 31 août 2024 est remplacée par celle du 31 août 2025.
34) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 79, «Streptomyces lydicus souche WYEC 108», la date du 31 décembre 2024 est remplacée par celle du 31 décembre 2025.
La partie E est modifiée comme suit:
1) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 6, «Prosulfuron», la date du 30 avril 2024 est remplacée par celle du 31 juillet 2024.
2) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 7, «Pendiméthaline», la date du 31 août 2024 est remplacée par celle du 30 novembre 2024.
3) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 8, «Imazamox», la date du 31 octobre 2024 est remplacée par celle du 31 janvier 2025.