Règlement d’exécution (UE) 2020/2101 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 15/12/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/2101
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/2101
VersionVersion d'origine (CELEX 32020R2101)
RéférenceAnnexe I du règlement d’exécution (UE) 2020/2101EUR-Lex →

| Nom commun, numéros d’identification | Dénomination de l’UICPA | Pureté | Date d’approbation | Expiration de l’approbation | Dispositions spécifiques

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Kieselgur (terre à diatomées)

No CAS 61790-53-2

No CIMAP 647

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Il n’existe pas de dénomination UICPA pour le kieselgur.

Autres synonymes:

Terre à diatomées

Diatomite

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1 000 g/kg

Teneur minimale en silice amorphe: 800 g/kg.

Dans le produit technique, l’impureté suivante ne doit pas dépasser le niveau indiqué ci-après:

silice cristalline de taille particulaire inférieure à 10 μm: maximum 1 g/kg.

| 1er février 2021 | 31 janvier 2036 |

Aux fins de l’application des principes uniformes visés à l’article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il convient de tenir compte des conclusions du rapport de renouvellement sur le kieselgur (terre à diatomées), et notamment de ses appendices I et II.

Les États membres accordent une attention particulière à la protection des opérateurs, en veillant à ce que les conditions d’utilisation incluent le port d’équipements de protection individuelle appropriés, en particulier un équipement de protection respiratoire, et d’autres mesures d’atténuation des risques, le cas échéant.

Seule l’utilisation en intérieur est autorisée. Les États membres évaluent toute extension du mode d’utilisation au-delà de l’usage dans des lieux de stockage clos afin de déterminer si les extensions d’utilisation proposées satisfont aux exigences de l’article 29, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1107/2009 et des principes uniformes énoncés dans le règlement (UE) no 546/2011 de la Commission . Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020R2101. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).