Règlement d’exécution (UE) 2020/2101 · Article

Article considérant 13

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/12/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/2101
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/2101
Versionacte d'origine du 15/12/2020 (CELEX 32020R2101)
RéférenceConsidérant 13 du règlement d’exécution (UE) 2020/2101EUR-Lex →

(13) Il y a dès lors lieu de renouveler l’approbation du kieselgur (terre à diatomées).

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