(6) En conséquence du renouvellement de l’autorisation du monochlorhydrate monohydraté de L-histidine produit par Escherichia coli ATCC 9637 en tant qu’additif pour l’alimentation animale dans les conditions fixées à l’annexe du présent règlement, il y a lieu d’abroger le règlement (CE) no 244/2007.
Règlement d’exécution (UE) 2020/2116 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/12/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/2116
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/2116
Versionacte d'origine du 16/12/2020 (CELEX 32020R2116)
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