Règlement d’exécution (UE) 2020/2117 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/12/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/2117
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/2117
Versionacte d'origine du 16/12/2020 (CELEX 32020R2117)
RéférenceConsidérant 6 du règlement d’exécution (UE) 2020/2117EUR-Lex →

(6) En conséquence du renouvellement de l’autorisation de la sélénométhionine produite par Saccharomyces cerevisiae CNCM I-3399 en tant qu’additif pour l’alimentation animale, il convient d’abroger le règlement (CE) no 900/2009.

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