1. Les gobelets pour boissons fabriqués partiellement avec du plastique comportent le marquage imprimé suivant:
Remarquela ligne noire bordant le marquage n’en fait pas partie. Elle sert uniquement à faire ressortir la fine ligne blanche qui entoure le marquage sur la page blanche.
Par dérogation à la première phrase du présent point, le marquage sur les gobelets pour boissons fabriqués partiellement avec du plastique et mis sur le marché avant le 4 juillet 2022 peut être apposé sous forme d’autocollants
2. Les gobelets pour boissons fabriqués entièrement avec du plastique comportent soit le marquage imprimé suivant, soit le marquage gravé/embossé suivant:
Imprimé
Remarquela ligne noire bordant le marquage n’en fait pas partie. Elle ne sert qu’à produire un contraste sur la page blanche.
Par dérogation à la première phrase du présent point, le marquage sur les gobelets pour boissons fabriqués entièrement avec du plastique et mis sur le marché avant le 4 juillet 2022 peut être apposé sous forme d’autocollants
Gravé/embossé
Remarquela ligne noire bordant le marquage n’en fait pas partie. Elle ne sert qu’à produire un contraste sur la page blanche.
3. Le marquage sur les gobelets pour boissons fabriqués partiellement avec du plastique est conforme aux exigences énoncées dans le présent point.
a) Emplacement du marquage
i) Gobelets classiques:
le marquage est apposé horizontalement sur la surface extérieure du gobelet, loin du rebord afin d’éviter tout contact avec la bouche du consommateur lors de l’utilisation. Le marquage n’est pas apposé sous la base du gobelet.
ii) Gobelets de type flûte à champagne:
le marquage est placé horizontalement sur la surface extérieure du gobelet, comprenant la partie supérieure du socle qui maintient le pied. Le marquage est apposé loin du rebord afin d’éviter tout contact avec la bouche du consommateur lors de l’utilisation. Le marquage n’est pas apposé sous la base du gobelet.
Lorsqu’il est impossible de placer le marquage horizontalement en raison de la forme ou de la dimension du gobelet, il peut être tourné à 90° et placé verticalement.
Les cases du marquage ne doivent pas être séparées.
b) Emplacement du marquage
Le marquage se compose de deux cases juxtaposées, une rouge et une bleue, de dimension identique, et d’un encadré noir rectangulaire avec la mention «PRODUIT CONTENANT DU PLASTIQUE» placée sous les deux cases de même dimension. Le rapport entre la hauteur et la longueur du marquage est de 1:2.
Pour les gobelets d’un volume inférieur à 500 ml, la dimension minimale du marquage est de 1,4 cm sur 2,8 cm (3,92 cm2).
Pour les gobelets d’un volume égal ou supérieur à 500 ml, la dimension minimale du marquage est de 1,6 cm sur 3,2 cm (5,12 cm2).
c) Modèle de marquage
Le modèle de marquage est reproduit sans ajouter d’effets, ni retoucher les couleurs, ni modifier ou agrandir le fond. Le marquage est reproduit avec une résolution minimale de 300 points par pouce lorsqu’il est imprimé en taille réelle. Le marquage est encadré par une fine ligne blanche.
La mention «PRODUIT CONTENANT DU PLASTIQUE» est apposée en majuscules et dans la police de caractères Helvetica Bold. La taille de la police de caractères est de 5 pt au minimum pour les gobelets d’un volume inférieur à 500 ml et de 6 pt pour les gobelets d’un volume égal ou supérieur à 500 ml.
Lorsque la mention est traduite dans une autre (ou plusieurs) langue(s) officielle(s) des États membres, le texte traduit est placé soit directement sous le marquage, soit à l’intérieur de l’encadré noir rectangulaire sous la première langue, et dans les deux cas de manière bien visible. Dans des cas exceptionnels, en raison de contraintes spatiales sur la surface extérieure du gobelet, la mention traduite dans une autre (ou plusieurs) langue(s) officielle(s) des États membres peut être placée ailleurs sur le gobelet, le plus près possible du marquage et à un endroit clairement visible. La mention traduite est apposée en majuscules et dans la police de caractères Helvetica Bold. La taille de la police de caractères est de 5 pt au minimum pour les gobelets d’un volume inférieur à 500 ml et de 6 pt pour les gobelets d’un volume égal ou supérieur à 500 ml. Lorsque la mention dans les langues supplémentaires est placée dans l’encadré noir rectangulaire, des dérogations à la dimension maximale requise du marquage sont possibles.
Les couleurs correspondant aux codes de couleurs ci-après sont utilisées:
— blanc: C = 0/M = 0/Y = 0/K = 0
— noir: C = 0/M = 0/Y = 0/K = 100
— rouge: C = 0/M = 90/Y = 60/K = 0
— bleu: C = 60/M = 0/Y = 0/K = 0
4. Le marquage des gobelets pour boissons fabriqués entièrement avec du plastique est conforme aux exigences énoncées dans le présent point.
a) Emplacement du marquage
i) Gobelets classiques
Le marquage est placé horizontalement sur la surface extérieure du gobelet, là où il sera le plus visible. Le marquage n’est pas apposé sous la base du gobelet. À l’impression, le marquage est placé loin du rebord afin d’éviter tout contact avec la bouche du consommateur lors de l’utilisation. Dans le cas de gobelets striés, le marquage n’est pas embossé/gravé sur les stries.
ii) Gobelets de type flûte à champagne
Le marquage est placé horizontalement sur la surface extérieure du gobelet, comprenant la partie supérieure du socle qui maintient le pied, là où il sera le plus visible. Le marquage n’est pas apposé sous la base du gobelet. À l’impression, le marquage est placé loin du rebord afin d’éviter tout contact avec la bouche du consommateur lors de l’utilisation. Dans le cas de gobelets striés, le marquage n’est pas embossé/gravé sur les stries.
Lorsqu’il est impossible de placer le marquage horizontalement en raison de la forme ou de la dimension du gobelet, il peut être tourné à 90° et placé verticalement.
b) Dimension du marquage
Le marquage a une forme rectangulaire et le rapport entre sa hauteur et sa longueur est de 1:2.
Pour les gobelets d’un volume inférieur à 500 ml, la dimension minimale du marquage est de 1,4 cm sur 2,8 cm (3,92 cm2).
Pour les gobelets d’un volume égal ou supérieur à 500 ml, la dimension minimale du marquage est de 1,6 cm sur 3,2 cm (5,12 cm2).
c) Modèle de marquage
i) Imprimé
Le modèle de marquage est reproduit à l’encre noire sans ajouter d’effets, ni retoucher ou agrandir le fond. Le marquage est reproduit avec une résolution minimale de 300 points par pouce lorsqu’il est imprimé en taille réelle. Le marquage devrait présenter un contraste élevé suffisant sur le fond, de manière à être très lisible. À cet effet, le contour du marquage doit être imprimé dans l’une des couleurs suivantes:
— blanc: C = 0/M = 0/Y = 0/K = 0
— noir: C = 0/M = 0/Y = 0/K = 100
— rouge: C = 0/M = 90/Y = 60/K = 0
— bleu: C = 60/M = 0/Y = 0/K = 0
ii) Gravé/embossé:
Le modèle de marquage est reproduit sans ajouter d’effets, ni retoucher ou agrandir le fond. Le contour blanc tel qu’il figure au point 1.2 de la présente annexe représente les lignes à graver ou embosser sur le gobelet.
La mention «EN PLASTIQUE» est apposée en majuscules et dans la police de caractères Helvetica Bold. La taille de la police de caractères est de 5 pt au minimum pour les gobelets d’un volume inférieur à 500 ml et de 6 pt pour les gobelets d’un volume égal ou supérieur à 500 ml.
Lorsque la mention est traduite dans une autre (ou plusieurs) langue(s) officielle(s) des États membres, le texte traduit est placé soit directement sous le marquage, soit à l’intérieur de l’encadré noir rectangulaire sous la première langue, et dans les deux cas de manière bien visible. Dans des cas exceptionnels, en raison de contraintes spatiales sur la surface extérieure du gobelet, la mention traduite dans une autre (ou plusieurs) langue(s) officielle(s) des États membres peut être placée ailleurs sur le gobelet, le plus près possible du marquage et à un endroit clairement visible. La mention traduite est apposée en majuscules et dans la police de caractères Helvetica Bold. La taille de la police de caractères est de 5 pt au minimum pour les gobelets d’un volume inférieur à 500 ml et de 6 pt pour les gobelets d’un volume égal ou supérieur à 500 ml.
À l’impression, les couleurs correspondant aux codes de couleur ci-après sont utilisées:
— blanc: C = 0/M = 0/Y = 0/K = 0
— noir: C = 0/M = 0/Y = 0/K = 100