Règlement d’exécution (UE) 2020/2236 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version consolidée au 10/03/2023 (consolidation EUR-Lex 02020R2236-20230310, la plus récente en français ; acte d'origine du 16/12/2020).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/2236
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/2236
VersionConsolidée au 10/03/2023 (CELEX 02020R2236-20230310)
RéférenceAnnexe I du règlement d’exécution (UE) 2020/2236EUR-Lex →

L’annexe I contient les modèles de certificat zoosanitaire suivants:

MODÈLE

| AQUA-INTRA-ESTAB | Chapitre 1: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements au sein de l’Union d’animaux aquatiques destinés à des établissements aquacoles

| AQUA-INTRA-RELEASE | Chapitre 2: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements au sein de l’Union d’animaux aquatiques destinés à être lâchés dans le milieu naturel

| AQUA-INTRA-HC | Chapitre 3: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements au sein de l’Union d’animaux aquatiques destinés à la consommation humaine

| AQUA-INTRA-RESTRICT | Chapitre 4: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements au sein de l’Union d’animaux aquatiques soumis à des restrictions de mouvement ou à des mesures d’urgence pour des maladies répertoriées ou émergentes

| AQUA-INTRA-BAIT | Chapitre 5: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements au sein de l’Union d’animaux aquatiques destinés à être utilisés comme appâts de pêche vivants

| PAO-AQUA-INTRA-PROCESS | Chapitre 6: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements au sein de l’Union de produits d’origine animale issus d’animaux d’aquaculture autres que des animaux d’aquaculture vivants, destinés à une transformation ultérieure

| PAO-AQUA-INTRA-RESTRICT | Chapitre 7: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements au sein de l’Union de produits d’origine animale issus d’animaux d’aquaculture autres que des animaux d’aquaculture vivants soumis à des restrictions de mouvement ou à des mesures d’urgence pour des maladies répertoriées ou émergentes

CHAPITRE 1

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS AU SEIN DE L’UNION D’ANIMAUX AQUATIQUES DESTINÉS À DES ÉTABLISSEMENTS AQUACOLES (MODÈLE «AQUA-INTRA-ESTAB»)

CHAPITRE 2

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS AU SEIN DE L’UNION D’ANIMAUX AQUATIQUES DESTINÉS À ÊTRE LÂCHÉS DANS LE MILIEU NATUREL (MODÈLE «AQUA-INTRA-RELEASE»)

CHAPITRE 3

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS AU SEIN DE L’UNION D’ANIMAUX AQUATIQUES DESTINÉS À LA CONSOMMATION HUMAINE (MODÈLE «AQUA-INTRA-HC»)

CHAPITRE 4

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS AU SEIN DE L’UNION D’ANIMAUX AQUATIQUES SOUMIS À DES RESTRICTIONS DE MOUVEMENT OU À DES MESURES D’URGENCE POUR DES MALADIES RÉPERTORIÉES OU ÉMERGENTES (MODÈLE «AQUA-INTRA-RESTRICT»)

CHAPITRE 5

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS AU SEIN DE L’UNION D’ANIMAUX AQUATIQUES DESTINÉS À ÊTRE UTILISÉS COMME APPÂTS DE PÊCHE VIVANTS (MODÈLE «AQUA-INTRA-BAIT»)

CHAPITRE 6

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS AU SEIN DE L’UNION DE PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE ISSUS D’ANIMAUX D’AQUACULTURE AUTRES QUE DES ANIMAUX D’AQUACULTURE VIVANTS, DESTINÉS À UNE TRANSFORMATION ULTÉRIEURE (MODÈLE «PAO-AQUA-INTRA-PROCESS»)

CHAPITRE 7

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS AU SEIN DE L’UNION DE PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE ISSUS D’ANIMAUX D’AQUACULTURE AUTRES QUE DES ANIMAUX D’AQUACULTURE VIVANTS SOUMIS À DES RESTRICTIONS DE MOUVEMENT OU À DES MESURES D’URGENCE POUR DES MALADIES RÉPERTORIÉES OU ÉMERGENTES (MODÈLE «PAO-AQUA-INTRA-RESTRICT»)

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02020R2236-20230310. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).