Article 1 -Décision d’exécution (UE) 2021/60

Version consolidée au 29/07/2026 (consolidation EUR-Lex 02021D0060-20260729, la plus récente en français ; acte d'origine du 22/01/2021).

Les identificateurs uniques ci-dessous sont attribués, conformément au règlement (CE) no 65/2004, au maïs (Zea mays L.) génétiquement modifié, tel que spécifié au point b) de l’annexe de la présente décision:

a) l’identificateur unique MON-87427-7 × MON-89Ø34-3 × SYN-IR162-4 × MON-ØØ6Ø3-6 au maïs génétiquement modifié MON 87427 × MON 89034 × MIR162 × NK603;

b) l’identificateur unique MON-87427-7 × MON-89Ø34-3 × SYN-IR162-4 au maïs génétiquement modifié MON 87427 × MON 89034 × MIR162;

c) l’identificateur unique MON-87427-7 × MON-89Ø34-3 × MON-ØØ6Ø3-6 au maïs génétiquement modifié MON 87427 × MON 89034 × NK603;

d) l’identificateur unique MON-87427-7 × SYN-IR162-4 × MON-ØØ6Ø3-6 au maïs génétiquement modifié MON 87427 × MIR162 × NK603;

e) l’identificateur unique MON-89Ø34-3 × SYN-IR162-4 × MON-ØØ6Ø3-6 au maïs génétiquement modifié MON 89034 × MIR162 × NK603;

f) l’identificateur unique MON-87427-7 × MON-89Ø34-3 au maïs génétiquement modifié MON 87427 × MON 89034;

g) l’identificateur unique MON-87427-7 × MON-ØØ6Ø3-6 au maïs génétiquement modifié MON 87427 × NK603;

h) l’identificateur unique MON-87427-7 × SYN-IR162-4 au maïs génétiquement modifié MON 87427 × MIR162;

i) l’identificateur unique MON-89Ø34-3 × MON-ØØ6Ø3-6 au maïs génétiquement modifié MON 89034 × NK603;

j) l’identificateur unique MON-89Ø34-3 × SYN-IR162-4 au maïs génétiquement modifié MON 89034 × MIR162;

k) l’identificateur unique SYN-IR162-4 × MON-ØØ6Ø3-6 au maïs génétiquement modifié MIR162 × NK603.

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