Décision d’exécution (UE) 2021/61 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 29/07/2026 (consolidation EUR-Lex 02021D0061-20260729, la plus récente en français ; acte d'origine du 22/01/2021).

TexteDécision d’exécution (UE) 2021/61
IntituléOrganismes génétiquement modifiés et identificateurs uniques
RattachementDécision d’exécution (UE) 2021/61
VersionConsolidée au 29/07/2026 (CELEX 02021D0061-20260729)
Référencearticle 1 de la décision d’exécution (UE) 2021/61EUR-Lex →

Les identificateurs uniques ci-dessous sont attribués, conformément au règlement (CE) no 65/2004, au maïs (Zea mays L.) génétiquement modifié, tel que spécifié au point b) de l’annexe de la présente décision:

a) l’identificateur unique MON-87427-7 × MON-8746Ø-4 × MON-89Ø34-3 × SYN-IR162-4 × MON-ØØ6Ø3-6 au maïs génétiquement modifié MON 87427 × MON 87460 × MON 89034 × MIR162 × NK603;

b) l’identificateur unique MON-87427-7 × MON-8746Ø-4 × MON-89Ø34-3 × SYN-IR162-4 au maïs génétiquement modifié MON 87427 × MON 87460 × MON 89034 × MIR162;

c) l’identificateur unique MON-87427-7 × MON-8746Ø-4 × MON-89Ø34-3 × MON-ØØ6Ø3-6 au maïs génétiquement modifié MON 87427 × MON 87460 × MON 89034 × NK603;

d) l’identificateur unique MON-87427-7 × MON-8746Ø-4 × SYN-IR162-4 × MON-ØØ6Ø3-6 au maïs génétiquement modifié MON 87427 × MON 87460 × MIR162 × NK603;

e) l’identificateur unique MON-8746Ø-4 × MON-89Ø34-3 × SYN-IR162-4 × MON-ØØ6Ø3-6 au maïs génétiquement modifié MON 87460 × MON 89034 × MIR162 × NK603;

f) l’identificateur unique MON-87427-7 × MON-8746Ø-4 × MON-89Ø34-3 au maïs génétiquement modifié MON 87427 × MON 87460 × MON 89034;

g) l’identificateur unique MON-87427-7 × MON-8746Ø-4 × SYN-IR162-4 au maïs génétiquement modifié MON 87427 × MON 87460 × MIR162;

h) l’identificateur unique MON-87427-7 × MON-8746Ø-4 × MON-ØØ6Ø3-6 au maïs génétiquement modifié MON 87427 × MON 87460 × NK603;

i) l’identificateur unique MON-8746Ø-4 × SYN-IR162-4 × MON-ØØ6Ø3-6 au maïs génétiquement modifié MON 87460 × MIR162 × NK603;

j) l’identificateur unique MON-8746Ø-4 × MON-89Ø34-3 × SYN-IR162-4 au maïs génétiquement modifié MON 87460 × MON 89034 × MIR162;

k) l’identificateur unique MON-8746Ø-4 × MON-89Ø34-3 × MON-ØØ6Ø3-6 au maïs génétiquement modifié MON 87460 × MON 89034 × NK603;

l) l’identificateur unique MON-87427-7 × MON-8746Ø-4 au maïs génétiquement modifié MON 87427 × MON 87460;

m) l’identificateur unique MON-8746Ø-4 × SYN-IR162-4 au maïs génétiquement modifié MON 87460 × MIR162;

n) l’identificateur unique MON-8746Ø-4 × MON-ØØ6Ø3-6 au maïs génétiquement modifié MON 87460 × NK603;

o) l’identificateur unique MON-8746Ø-4 × MON-89Ø34-3 au maïs génétiquement modifié MON 87460 × MON 89034.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02021D0061-20260729. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).