Décision d’exécution (UE) 2021/65 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 29/07/2026 (consolidation EUR-Lex 02021D0065-20260729, la plus récente en français ; acte d'origine du 22/01/2021).

TexteDécision d’exécution (UE) 2021/65

IntituléOrganismes génétiquement modifiés et identificateurs uniques

RattachementDécision d’exécution (UE) 2021/65

VersionConsolidée au 29/07/2026 (CELEX 02021D0065-20260729)

Référencearticle 1 de la décision d’exécution (UE) 2021/65EUR-Lex →

Les identificateurs uniques ci-dessous sont attribués, conformément au règlement (CE) no 65/2004, au maïs (Zea mays L.) génétiquement modifié, tel que spécifié au point b) de l’annexe de la présente décision:

a) l’identificateur unique MON-87427-7 × MON-89Ø34-3 × SYN-IR162-4 × MON-87411-9 au maïs génétiquement modifié MON 87427 × MON 89034 × MIR162 × MON 87411;

b) l’identificateur unique MON-87427-7 × MON-89Ø34-3 × MON-87411-9 au maïs génétiquement modifié MON 87427 × MON 89034 × MON 87411;

c) l’identificateur unique MON-87427-7 × SYN-IR162-4 × MON-87411-9 au maïs génétiquement modifié MON 87427 × MIR162 × MON 87411;

d) l’identificateur unique MON-89Ø34-3 × SYN-IR162-4 × MON-87411-9 au maïs génétiquement modifié MON 89034 × MIR162 × MON 87411;

e) l’identificateur unique MON-87427-7 × MON-87411-9 au maïs génétiquement modifié MON 87427 × MON 87411;

f) l’identificateur unique MON-89Ø34-3 × MON-87411-9 au maïs génétiquement modifié MON 89034 × MON 87411;

g) l’identificateur unique SYN-IR162-4 × MON-87411-9 au maïs génétiquement modifié MIR162 × MON 87411.

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