Décision (UE) 2021/476 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 16/03/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (UE) 2021/476
RattachementDécision (UE) 2021/476
VersionVersion d'origine (CELEX 32021D0476)
Référencearticle 1 de la décision (UE) 2021/476EUR-Lex →

1. Le groupe de produits «revêtements durs» comprend les carreaux de sol, les carreaux de mur, les tuiles, les blocs, les dalles, les panneaux, les pavés, les bordures, les dessus de table, les plans de travail de salle de bains et les plans de travail de cuisine, à usage interne ou externe.

2. Le groupe de produits «revêtements durs» n’inclut pas:

a) les céramiques réfractaires, les céramiques techniques, les tuyaux en terre cuite, la vaisselle céramique, les céramiques ornementales ou la céramique sanitaire;

b) les éléments de maçonnerie définis dans la série de normes EN 771;

c) les tuiles et accessoires en terre cuite définis dans la norme EN 1304;

d) les produits préfabriqués en béton armé;

e) les produits connexes associés à la mise en œuvre et à la pose des revêtements durs tels que les coulis, les colles, les fixations mécaniques et les matériaux de sous-couche.

3. Les revêtements durs sont constitués d’un des matériaux suivants:

a) la pierre naturelle (également appelée pierre de taille);

b) la pierre agglomérée à base de liant résine;

c) la céramique ou la terre cuite;

d) le béton préfabriqué ou la terre comprimée à base de liants hydrauliques ou de ciments alternatifs.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021D0476. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).