(30) En ce qui concerne l’aspect temporel, Orona a déclaré que, comme décrit dans le dossier technique, le toit de la cabine de l’ascenseur M33v3 est plat et exempt d’obstacles, et que de ce fait le personnel de maintenance peut adopter une position sûre plus rapidement en se couchant à plat sur le toit. Orona a notamment souligné que sur le toit de la cabine d’un ascenseur conforme à la norme EN 81-1, il peut y avoir de nombreux composants encombrant l’espace pour la position allongée, par exemple des câbles et leurs attaches, ce qui peut retarder l’adoption de la position allongée sûre. En outre, Orona a souligné que la norme EN 81-1 indique seulement que l’espace de sécurité doit être accessible depuis l’espace de travail. Cependant, dans l’ascenseur M33v3, l’espace de travail est le même que l’espace de sécurité, ce qui signifie que si quelque chose se passe mal et qu’une personne doit se mettre en position allongée, elle se trouve déjà au bon endroit, ce qui réduit le temps nécessaire pour adopter la position de sécurité. Les différences dans les spécifications techniques (à savoir les obstacles sur le toit de la cabine et l’accès à l’espace de sécurité) entre l’ascenseur M33v3 et un ascenseur conforme à la norme EN 81-1 ont été davantage clarifiées dans la lettre d’Orona à la Commission du 20 janvier 2016 et dans son courriel à la Commission du 12 juillet 2019.
Décision (UE) 2021/534 · Article
Article considérant 30
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/03/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2021/534
RattachementDécision (UE) 2021/534
Versionacte d'origine du 24/03/2021 (CELEX 32021D0534)
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