(54) En outre, NB-L a déclaré que les critères d’espace libre acceptable équivalents à ceux énoncés dans la clause 5.7 de la norme EN 81-1 sont basés sur une combinaison d’espace libre vertical, de volume d’espace libre (cube) et de l’intégration de ces espaces dans l’aire spatiale.
Décision (UE) 2021/534 · Article
Article considérant 54
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/03/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2021/534
RattachementDécision (UE) 2021/534
Versionacte d'origine du 24/03/2021 (CELEX 32021D0534)
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