Décision d’exécution (UE) 2021/611 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 14/04/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2021/611
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2021/611
VersionVersion d'origine (CELEX 32021D0611)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2021/611EUR-Lex →

L’annexe I est modifiée comme suit:

1) l’entrée 14 est remplacée par le texte suivant:

| No | Référence de la norme

| «14. |

EN ISO 10993-16:2017

Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 16: Conception des études toxicocinétiques des produits de dégradation et des substances relargables (ISO 10993-16:2017)»

2) l’entrée 16 est remplacée par le texte suivant:

| No | Référence de la norme

| «16. |

EN ISO 10993-18:2020

Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 18: Caractérisation chimique des matériaux des dispositifs médicaux au sein d’un processus de gestion du risque (ISO 10993-18:2020)»

3) l’entrée 23 est remplacée par le texte suivant:

| No | Référence de la norme

| «23. |

EN ISO 11607-1:2020

Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal - Partie 1: Exigences relatives aux matériaux, aux systèmes de barrière stérile et aux systèmes d’emballage (ISO 11607-1:2019)»

4) l’entrée 25 est remplacée par le texte suivant:

| No | Référence de la norme

| «25. |

EN ISO 11737-2:2020

Stérilisation des produits de santé - Méthodes microbiologiques - Partie 2: Contrôles de stérilité pratiqués au moment de la définition, de la validation et de la maintenance d’un procédé de stérilisation (ISO 11737-2:2019)»

5) l’entrée 34 est remplacée par le texte suivant:

| No | Référence de la norme

| «34. |

EN ISO 14155:2020

Investigation clinique des dispositifs médicaux pour sujets humains - Bonnes pratiques cliniques (ISO 14155:2020)»

6) l’entrée 47 suivante est ajoutée:

| No | Référence de la norme

| «47. |

EN ISO 11607-2:2020

Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal - Partie 2: Exigences de validation pour les procédés de formage, scellage et assemblage (ISO 11607-2:2019)»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021D0611. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).