(11) Les traitements à haute température ne conviennent pas à un certain nombre de matériaux, notamment de nombreux polymères et cires, ni pour des objets ethnographiques contenant du cuir.
Décision d’exécution (UE) 2021/736 · Article
Article considérant 11
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/05/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2021/736
RattachementDécision d’exécution (UE) 2021/736
Versionacte d'origine du 04/05/2021 (CELEX 32021D0736)
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