Article considérant 9

(9) Les expositions qui peuvent être exclues comprennent les pièces de monnaie et les billets de banque qui constituent la monnaie légale dans la juridiction de la banque centrale ainsi que les actifs représentant des créances sur la banque centrale, y compris les réserves détenues à la banque centrale, à condition que ces expositions soient pertinentes pour la transmission, et donc pour la mise en œuvre, de la politique monétaire. Ces expositions incluent les dépôts constitués dans le cadre de la facilité de dépôt et les soldes détenus sur les comptes de réserves de l’Eurosystème, y compris les fonds détenus afin de remplir les exigences de réserves obligatoires. Les expositions représentant des créances sur la banque centrale qui ne sont pas liées à la mise en œuvre de la politique monétaire ne devraient pas être exclues de la mesure de l’exposition totale.