Décision d’exécution (UE) 2021/1183 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 16/07/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2021/1183
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2021/1183
VersionVersion d'origine (CELEX 32021D1183)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2021/1183EUR-Lex →

L’annexe de la décision d’exécution (UE) 2019/450 est modifiée comme suit:

a) les lignes suivantes sont insérées dans un ordre séquentiel suivant l’ordre des numéros de référence:

| «020062-00-1102 | Blocs-portes à un ou deux vantaux coupe-feu et/ou coupe-fumée en profilés spéciaux à cadre en acier»

| «040016-01-0404 |

Treillis en fibre de verre pour le renforcement d’enduits en ciment ou à base de ciment

(en remplacement du DEE 040016-00-0404)»

| «040036-00-0501 | Carreaux de plafond en laine minérale avec un revêtement»

| «040759-00-0404 | Systèmes composites d’isolation thermique extérieure (ETICS) avec enduit, sur isolant à la colle de polystyrène»

| «130320-00-0304 | Bois lamellé-collé en bois dur massif»

| «160057-00-0301 | Tôles en forme de L ou de Z pour augmenter la résistance au poinçonnement par cisaillement des dalles ou semelles plates et des dalles de sol»

| «160129-00-0301 | Raccords pour épissures mécaniques de barres d'acier de renforcement»

| «180025-00-0704 | Installations de traitement des eaux usées préfabriquées pour au moins 51 à 500 PT»

| «190013-00-0502 | Systèmes de chapes sèches d’isolation thermique et phonique avec éléments de plancher préfabriqués»

| «200207-00-0302 | Kit de murs extérieurs porteurs et de cloisons de séparation»

| «260026-00-0301 | Adjuvant imperméabilisant pour béton»

| «330284-00-0604 |

Chevilles en plastique pour systèmes non structurels redondants en béton et maçonnerie

(en remplacement des spécifications techniques “ETAG 020”)»

| «332229-00-0602 | Fixation à points pour bardage en verre»

| «340179-00-0203 | Kit de construction en panneaux structurels»

| «340383-00-0203 | Structure de construction modulaire préfabriquée pour cimetière»

| «360027-00-0101 | Système de drainage utilisé dans des cavernes rocheuses souterraines»

b) la ligne suivante:

| «050019-00-0601 |

Goujons pour joints structuraux soumis à des charges statiques et quasi statiques

(en remplacement des spécifications techniques “ETAG 030”)»

est remplacé par le texte suivant:

| «050019-00-0301 |

Goujons pour joints structuraux soumis à des charges statiques et quasi statiques

(en remplacement des spécifications techniques “ETAG 030”)»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021D1183. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).