Version d'origine : acte du 26/07/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision d’exécution (UE) 2021/1220
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2021/1220
VersionVersion d'origine (CELEX 32021D1220)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2021/1220EUR-Lex →
L’annexe I de la décision d’exécution (UE) 2021/76 est modifiée comme suit:
1) La ligne 9 est supprimée.
2) La ligne 9 bis suivante est insérée:
| «9 bis |
EN 81-72:2020
Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs – Applications particulières pour les ascenseurs et ascenseurs de charge – Partie 72: Ascenseurs pompiers».
3) La ligne 10 est supprimée.
4) La ligne 10 bis suivante est insérée:
| «10 bis |
EN 81-73:2020
Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs – Applications particulières pour les ascenseurs et ascenseurs de charge – Partie 73: Fonctionnement des ascenseurs en cas d’incendie».
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