(6) Comme l’a indiqué l’autorité compétente, l’autre procédure possible pour traiter une contamination microbiologique est l’enlèvement manuel dans le réservoir même, après la vidange du carburant et la purge de l’aéronef. L’enlèvement manuel n’est toutefois pas toujours possible en plus des mesures de maintenance supplémentaires nécessaires lorsqu’un aéronef est stationné ou entreposé pendant de longues périodes. En outre, le nettoyage manuel des réservoirs contaminés exposerait les travailleurs à des gaz toxiques et devrait donc être évité.
Décision d’exécution (UE) 2021/1315 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/08/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2021/1315
RattachementDécision d’exécution (UE) 2021/1315
Versionacte d'origine du 06/08/2021 (CELEX 32021D1315)
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