Décision d’exécution (UE) 2021/1339 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/08/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2021/1339
RattachementDécision d’exécution (UE) 2021/1339
Versionacte d'origine du 11/08/2021 (CELEX 32021D1339)
RéférenceConsidérant 3 de la décision d’exécution (UE) 2021/1339EUR-Lex →

(3) La norme harmonisée EN 301 549 v3.2.1 (2021-03) met à jour, entre autres, les correspondances dans les tableaux A.1 et A.2 de l’annexe A qui confèrent la présomption de conformité à la directive (UE) 2016/2102. La norme contient également dans son annexe E des lignes directrices sur son utilisation et elle fournit dans son annexe F de plus amples informations sur les modifications apportées.

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