Décision d’exécution (UE) 2021/1388 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 17/10/2023 (consolidation EUR-Lex 02021D1388-20231017, la plus récente en français ; acte d'origine du 17/08/2021).

TexteDécision d’exécution (UE) 2021/1388

IntituléOrganismes génétiquement modifiés et identificateurs uniques

RattachementDécision d’exécution (UE) 2021/1388

VersionConsolidée au 17/10/2023 (CELEX 02021D1388-20231017)

Référencearticle 1 de la décision d’exécution (UE) 2021/1388EUR-Lex →

Les identificateurs uniques ci-dessous sont attribués, conformément au règlement (CE) no 65/2004, au maïs (Zea mays L.) génétiquement modifié tel que spécifié au point b) de l’annexe de la présente décision:

a) l’identificateur unique DAS-Ø15Ø7-1 × SYN-IR162-4 × MON-ØØ81Ø-6 × MON-ØØ6Ø3-6 au maïs génétiquement modifié 1507 × MIR162 × MON810 × NK603;

b) l’identificateur unique DAS-Ø15Ø7-1 × SYN-IR162-4 × MON-ØØ81Ø-6 au maïs génétiquement modifié 1507 × MIR162 × MON810;

c) l’identificateur unique DAS-Ø15Ø7-1 × SYN-IR162-4 × MON-ØØ6Ø3-6 au maïs génétiquement modifié 1507 × MIR162 × NK603;

d) l’identificateur unique SYN-IR162-4 × MON-ØØ81Ø-6 × MON-ØØ6Ø3-6 au maïs génétiquement modifié MIR162 × MON810 × NK603;

e) l’identificateur unique SYN-IR162-4 × MON-ØØ81Ø-6 au maïs génétiquement modifié MIR162 × MON810.

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