(3) Six sous-combinaisons incluses dans la demande ont été autorisées comme suit: 1507 × MON810 × NK603 et 1507 × MON810, autorisée par la décision d’exécution (UE) 2018/1110 de la Commission; MON810 × NK603, autorisée par la décision d’exécution (UE) 2018/2045 de la Commission; MIR162 × NK603, autorisée par la décision d’exécution (UE) 2021/60 de la Commission; 1507 × NK603, autorisée par la décision d’exécution (UE) 2019/1306 de la Commission; et 1507 × MIR162, autorisée par la décision d’exécution (UE) 2019/1305 de la Commission.
Décision d’exécution (UE) 2021/1388 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/08/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2021/1388
RattachementDécision d’exécution (UE) 2021/1388
Versionacte d'origine du 17/08/2021 (CELEX 32021D1388)
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