Décision d’exécution (UE) 2021/1388 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/08/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2021/1388
RattachementDécision d’exécution (UE) 2021/1388
Versionacte d'origine du 17/08/2021 (CELEX 32021D1388)
RéférenceConsidérant 4 de la décision d’exécution (UE) 2021/1388EUR-Lex →

(4) La présente décision englobe les quatre autres sous-combinaisons figurant dans la demande: MIR162 × MON810, 1507 × MIR162 × MON810, 1507 × MIR162 × NK603 et MIR162 × MON810 × NK603.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021D1388. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).