L’identificateur unique BCS-GHØØ2-5 × BCS-GHØØ4-7 × BCS-GHØØ5-8 est attribué, conformément au règlement (CE) no 65/2004, au coton génétiquement modifié (Gossypium hirsutum et Gossypium barbadense) GHB614 × T304-40 × GHB119 spécifié au point b) de l’annexe de la présente décision.
Décision d’exécution (UE) 2021/1389 · Article
Article 1
Article en vigueur.
Version consolidée au 29/07/2026 (consolidation EUR-Lex 02021D1389-20260729, la plus récente en français ; acte d'origine du 17/08/2021).
TexteDécision d’exécution (UE) 2021/1389
IntituléOrganisme génétiquement modifié et identificateur unique
RattachementDécision d’exécution (UE) 2021/1389
VersionConsolidée au 29/07/2026 (CELEX 02021D1389-20260729)
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