Décision d’exécution (UE) 2021/1393 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 29/07/2026 (consolidation EUR-Lex 02021D1393-20260729, la plus récente en français ; acte d'origine du 17/08/2021).

TexteDécision d’exécution (UE) 2021/1393
IntituléOrganisme génétiquement modifié et identificateur unique
RattachementDécision d’exécution (UE) 2021/1393
VersionConsolidée au 29/07/2026 (CELEX 02021D1393-20260729)
Référencearticle 1 de la décision d’exécution (UE) 2021/1393EUR-Lex →

L’identificateur unique MON-88Ø17-3 × MON-ØØ81Ø-6 est attribué, conformément au règlement (CE) no 65/2004, au maïs (Zea mays L.) génétiquement modifié MON 88017 × MON 810, spécifié au point b) de l’annexe de la présente décision.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02021D1393-20260729. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).