Version consolidée au 29/07/2026 (consolidation EUR-Lex 02021D1393-20260729, la plus récente en français ; acte d'origine du 17/08/2021).
TexteDécision d’exécution (UE) 2021/1393
IntituléRenouvellement de l’autorisation
RattachementDécision d’exécution (UE) 2021/1393
VersionConsolidée au 29/07/2026 (CELEX 02021D1393-20260729)
Référencearticle 2 de la décision d’exécution (UE) 2021/1393EUR-Lex →
L’autorisation de mise sur le marché des produits ci-après est renouvelée conformément aux conditions fixées dans la présente décision:
a) denrées alimentaires et ingrédients alimentaires contenant du maïs (Zea mays L.) génétiquement modifié MON-88Ø17-3 × MON-ØØ81Ø-6, consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci.
b) aliments pour animaux contenant du maïs (Zea mays L.) génétiquement modifié MON-88Ø17-3 × MON-ØØ81Ø-6, consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci;
c) produits contenant du maïs (Zea mays L.) génétiquement modifié MON-88Ø17-3 × MON-ØØ81Ø-6 ou consistant en ce maïs, pour toute utilisation autre que celles prévues aux points a) et b), à l’exception de la culture.
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