Article considérant 10

(10) Aucun nouveau problème de sécurité n’a été constaté pour les sous-combinaisons qui avaient déjà fait l’objet d’une évaluation, de sorte que les conclusions antérieures portant sur ces sous-combinaisons restent valables. En ce qui concerne les sous-combinaisons restantes, l’Autorité est arrivée à la conclusion qu’elles devraient être aussi sûres que les événements de transformation simples MON 87427, MON 87460, MON 89034, 1507, MON 87411 et 59122, que les sous-combinaisons précédemment évaluées et que le maïs issu des six événements empilés MON 87427 × MON 87460 × MON 89034 × 1507 × MON 87411 × 59122.