Décision d’exécution (UE) 2021/1394 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/08/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2021/1394
RattachementDécision d’exécution (UE) 2021/1394
Versionacte d'origine du 17/08/2021 (CELEX 32021D1394)
RéférenceConsidérant 2 de la décision d’exécution (UE) 2021/1394EUR-Lex →

(2) La demande concernait de surcroît la mise sur le marché de produits contenant cinquante-six sous-combinaisons d’événements de transformation simples constituant le maïs MON 87427 × MON 87460 × MON 89034 × 1507 × MON 87411 × 59122, consistant en celles-ci ou produits à partir de celles-ci.

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